Ce vieux proverbe aurait pu être le début de notre rencontre : « mieux vaut transmettre un art à son fils, que lui léguer mille pièces d’or ». C’est en partie vrai, mais la transmission de son patrimoine reste un tracas pour de nombreux esprits, surtout lorsque la maladie nous rappelle que nous ne sommes pas éternels.

Si classiquement la médecine oncologique se soucie de la filiation pour identifier les transmissions génétiques de risque de cancer, d’autres patrimoines que génétiques peuvent naturellement se transmettre sans que la médecine ne s’en préoccupe.

Aider le patient à affronter ses peurs liées à la transition patrimoniale

Nombre de patients engagés dans des traitements contre le cancer sont en plus soucieux de leur situation matérielle. Hormis leurs peurs vitales, certains craignent d’être un fardeau financier pour leur entourage, ou encore de ne plus être en mesure d’œuvrer au bien vivre de leur famille s’ils rencontraient le handicap ou s’ils partaient.

Pour beaucoup, être un bon père de famille, ou une bonne mère, signifie mettre à l’abri du besoin ses enfants et sa descendance, ou encore leur faciliter toutes les tâches administratives. Il est vrai que l’aptitude à la gestion patrimoniale de chacun est radicalement différente, quand la peur du cancer s’en mêle, cela est une source de souffrance supplémentaire pour de nombreux patients et leurs aidants.

A l’inverse, nombre de patients ayant pu écrire leur testament, « mettre de l’ordre dans leurs affaires », retrouvent une certaine quiétude leur permettant de vivre pleinement le présent, sans crainte, et de mieux affronter la maladie et leur destin.

Quand on souhaite diminuer ses peurs pour bien vivre, les peurs du lendemain à combattre sont variées.

L’institut Rafael : une approche globale du patient

Nos systèmes de soins sont parfaitement habilités à prendre en charge la maladie, mais pas le malade et son projet de vie. A l’Institut Rafaël, nous prônons une approche globale de la personne, dans ses dimensions psychologique, émotionnelle, sexuelle, sociale, mais aussi patrimoniale. Nous offrons les soins d’accompagnement et les évaluons pour démontrer les bienfaits de cette médecine holistique.

Si le problème de nombreux patients atteints de cancer est de pouvoir accéder à un prêt bancaire pour poursuivre ses projets de vie ; la problématique de certains autres est de régler de façon accélérée ce qui mettrait à l’abri des tracas leur entourage, et de préserver au mieux le travail de leur vie et leur capital.

Nous nous sommes liés avec Christine Turlier pour proposer aux patients fragilisés par le cancer un accompagnement patrimonial et de conseils très spécialisés.

Que revêt l’accompagnement patrimonial des patients ?

Alain Toledano : Christine, pourquoi vous êtes vous engagée dans cette démarche altruiste ?

Christine Turlier : Jean Rostand, écrivain, biologiste et académicien français l’affirmait : « un être humain, comme n’importe quel animal ou végétal, reçoit de ses parents un certain héritage substantiel, un certain patrimoine héréditaire ». La période particulière que nous traversons nous amène inéluctablement à nous interroger sur notre patrimoine, qu’il soit héréditaire (génétique) ou patrimonial (économique).

Ce sujet n’a aucunement pour dessein d’accentuer peur et anxiété. Au contraire, il permet d’accompagner des interrogations, ou à tout le moins de les susciter. 

AT : Vous souhaitez apporter aux patients les meilleurs conseils ?
CT : Oui, le but visé n’est pas non plus l’exhaustivité ou la perfection juridique dans nos développements, mais la vulgarisation des différents concepts afin de vous permettre de mieux les appréhender.

Aborder le thème de la transmission d’un patrimoine ne vise pas nécessairement l’ouverture d’une succession.  Cela amène en tout premier lieu, chaque patient le souhaitant,  à s’interroger sur sa volonté.  Chacun aspire nécessairement à des souhaits différents en fonction de sa structuration familiale, patrimoniale, voire même psychologique :

  • dépenser « sans penser au lendemain »,
  • préserver certains biens à fort potentiel affectif,
  • protéger son époux ou son concubin,
  • protéger ses enfants, ses petits enfants,
  • avantager un tiers (à titre non exhaustif : un(e) ami(e), une association de son choix). 

Si la loi interdit certaines libéralités (au profit direct de son médecin traitant notamment), dès lors que les règles impératives sont respectées, on réalise qu’il est souvent très aisé d’exaucer, parfois dans une moindre mesure, ces différents souhaits.

L’arsenal des outils patrimoniaux est assez  large. Il est très ludique intellectuellement de savoir les manier et les adjoindre les uns aux autres afin de maximiser leur efficience.

Ainsi par exemple, suivant que le patient  soit ou non divorcé(e) et remarié(e), la protection du conjoint sera assurée différemment.

La présence d’enfant(s) issu(s) d’unions différentes devra être prise en considération afin d’optimiser la dévolution juridique et fiscale des biens à leur profit.

AT : Ce sujet s’applique-t-il à des patients plus âgés ?

CT : Non, la jeunesse ou la prodigalité des donataires ou héritiers ne doit pas être un obstacle à ces réflexions mais sera intégrée dans nos préconisations afin de les accompagner dans la gestion des biens transmis par le recours notamment à des mandats (protection future ou posthume), à la fiducie gestion ou à l’interposition d’une société (société civile par exemple).

Par ailleurs, les souhaits de transmission de notre patrimoine peuvent évoluer. Ainsi, le testament rédigé un jour pourra être révoqué le lendemain par la rédaction de nouvelles dispositions testamentaires. Le recours au notaire n’est, d’ailleurs, pas requis dès lors que chacun est accompagné par des conseils avisés.

Enfin, l’emploi de l’assurance vie peut également être intéressant mais il ne convient pas de se contenter de clauses « bénéficiaires standard ». Une réflexion en amont de la souscription ou de l’abondement des contrats doit être menée.

Lorsque les mesures sanitaires le permettront, Christine Turlier proposera des conférences et des entretiens lors de rencontres patrimoniales gratuites à l’Institut Rafael (exclusivement dédiées aux patients et aidants).

A nous de déjouer la prédiction de Machiavel qui disait que « les hommes oublient plus facilement la mort de leur père que la perte de leur patrimoine », en apportant de la rigueur et de l’affect à cet accompagnement des patients atteints de cancer, et en évitant la perte de leur patrimoine.

Christine Turlier, Avocat associé fondateur chez Christine Turlier & Partners

Docteur Alain Toledano, Cancérologue – Président de l’Institut Rafaël

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